Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DU GRENIER A SEL
Société Moillard-Grivot

Numéro de dépôt :
947824
Date de dépôt :
13/02/1976
Lieu de dépôt :
Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque CAVES DU GRENIER A SEL

Déposée le 13 février 1976 par Société Moillard-Grivot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « CAVES DU GRENIER A SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Moillard-Grivot domicilié(e) (soc. à r. l.), 5, rue Francois-Mignotte, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque CAVES DU GRENIER A SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAVES DU GRENIER A SEL est expirée depuis le 13 février 1986.

Société Moillard-Grivot a également déposé les autres marques suivantes : LE CARILLON , JAVELIER-LAURIN , MAURICE GOUDET , FRANCOIS GILLES , GOUZOTTE , CHAUSSE-MOTTE , LES ROUECHES , MARCEL GRANDVALET , EDOUARD GARDEY EG , PENAILLON


Société Moillard-Grivot - (soc. à r. l.), 5, rue Francois-Mignotte, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Vins et spiritueux.